J'avais trouvé ça aussi:
http://droit-finances.commentcamarche.n ... x-logement
"Le bateau-logement peut échapper à la taxe foncière s'il est conçu pour naviguer."
38 résultats trouvés
- 24 sept. 2016, 00:23
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Impôts locaux applicables aux bateaux-logements
- Réponses : 6
- Vues : 2335
- 23 sept. 2016, 12:57
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Impôts locaux applicables aux bateaux-logements
- Réponses : 6
- Vues : 2335
Re: Impôts locaux applicables aux bateaux-logements
Dans l'article http://www.fiscalonline.com/Impots-locaux-applicables-aux.html
"En précisant qu’un bateau immatriculé sur les registres de l’inscription maritime et affecté à l’habitation permanente de son propriétaire ne saurait être imposé à la taxe foncière dès lors qu’en état de naviguer, il ne ...
"En précisant qu’un bateau immatriculé sur les registres de l’inscription maritime et affecté à l’habitation permanente de son propriétaire ne saurait être imposé à la taxe foncière dès lors qu’en état de naviguer, il ne ...
- 01 nov. 2015, 23:00
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : La démesure
- Réponses : 14
- Vues : 1988
Re: La démesure
Comme quoi l'argent ne peux pas tout.
Et visiblement pas d'acheter du bon gout.
Un peu de culture et d'humilité permettrais de faire tellement de belles choses avec de telles sommes d'argent.
Quel gâchis.
Et visiblement pas d'acheter du bon gout.
Un peu de culture et d'humilité permettrais de faire tellement de belles choses avec de telles sommes d'argent.
Quel gâchis.
- 26 oct. 2015, 01:40
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
- Réponses : 16
- Vues : 1699
Re: Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
Superbe WE.
Merci à TCF http://www.transportculturelfluvial.eu
Que de belles rencontres. Ça vaux le coup de bouger son bateau.
Fluvialement
Camille
Merci à TCF http://www.transportculturelfluvial.eu
Que de belles rencontres. Ça vaux le coup de bouger son bateau.
Fluvialement
Camille
- 25 oct. 2015, 00:46
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
- Réponses : 16
- Vues : 1699
Re: Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
http://www.lavoixdunord.fr/region/lille-week-end-de-fete-a-la-gare-d-eau-le-dernier-ia19b0n3121095
J'ai pris quelques photos de nuit aussi.
https://scontent-cdg2-1.xx.fbcdn.net/hphotos-xfa1/t31.0-8/12052628_10156320755930045_1351309182154783161_o.jpg
https://scontent-cdg2-1.xx.fbcdn.net/hphotos ...
J'ai pris quelques photos de nuit aussi.
https://scontent-cdg2-1.xx.fbcdn.net/hphotos-xfa1/t31.0-8/12052628_10156320755930045_1351309182154783161_o.jpg
https://scontent-cdg2-1.xx.fbcdn.net/hphotos ...
- 02 oct. 2015, 10:42
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
- Réponses : 16
- Vues : 1699
Re: Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
@Tiltjalk, oui je voulais écrire "différentes" MDR!
Oui c'est dommage si nos amis belges sont bloqués par le canal de Roubaix. Ceci dit par la Lys vous n'avez que trois écluses, vous pouvez tracer :-) Je ne suis pas certain que cela rajoute un jour de navigation mais oui cela implique de ...
Oui c'est dommage si nos amis belges sont bloqués par le canal de Roubaix. Ceci dit par la Lys vous n'avez que trois écluses, vous pouvez tracer :-) Je ne suis pas certain que cela rajoute un jour de navigation mais oui cela implique de ...
- 01 oct. 2015, 15:48
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : légal ou pas ?
- Réponses : 14
- Vues : 1434
Re: légal ou pas ?
Je suppose que le port à ce domaine en concession et tu as donc un contrat avec le port pour ce stationnement.
Tu peux donc jouir de ce stationnement a tout moment tels qu'il est décrit dans ton contrat.
Si le port le loue à quelqu'un d'autre, il entrave ton libre aces à cet emplacement que tu paye ...
Tu peux donc jouir de ce stationnement a tout moment tels qu'il est décrit dans ton contrat.
Si le port le loue à quelqu'un d'autre, il entrave ton libre aces à cet emplacement que tu paye ...
- 01 oct. 2015, 14:57
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Cherche plan basique Freysinet en 3D
- Réponses : 4
- Vues : 543
Re: Cherche plan basique Freysinet en 3D
Salut.
J'ai des plans intérieure en 3D ou plans coupe élévation en 2D
Si non j'ai d'autres plans 3D mais pas de freycinet.
Fluvialement
Camille
J'ai des plans intérieure en 3D ou plans coupe élévation en 2D
Si non j'ai d'autres plans 3D mais pas de freycinet.
Fluvialement
Camille
- 01 oct. 2015, 11:08
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
- Réponses : 16
- Vues : 1699
Re: Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
Nous ne sommes pas l'ADHF même si une certaine dynamique se profile ici dans le nord. Je vais effectivement transmettre l'info aux diffamantes associations.
Salut EG. c'est vrai que la vignette a fortement augmenté mais des évènements sur l'eau dans le nord il n'y en a pas beaucoup dans l'année.
D ...
Salut EG. c'est vrai que la vignette a fortement augmenté mais des évènements sur l'eau dans le nord il n'y en a pas beaucoup dans l'année.
D ...
- 29 sept. 2015, 22:01
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
- Réponses : 16
- Vues : 1699
Re: Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
Salut parisse.
Désolé je ne comprend pas ta phrase.
Tu veux dire que l'on devrais informer l'adhff?
Fluvialement
Camille
Désolé je ne comprend pas ta phrase.
Tu veux dire que l'on devrais informer l'adhff?
Fluvialement
Camille
- 27 sept. 2015, 20:10
- Forum : Les bateaux et les capitaines
- Sujet : "Dolce-Amore"
- Réponses : 19
- Vues : 9771
Re: "Dolce-Amore"
Sa première devise en 1960 était "Amato", bien-aimée en Français.
En suite il étais acheté en 1981 et était poussé par le "Dolce-Vita" d'ou sa remotorisation peu puissante.
Assez logique de l'avoir alors nommé "Dolce-Amore".
Lors de l'achat en 1995 le propriétaire m'a autorisé à garder la devise ...
En suite il étais acheté en 1981 et était poussé par le "Dolce-Vita" d'ou sa remotorisation peu puissante.
Assez logique de l'avoir alors nommé "Dolce-Amore".
Lors de l'achat en 1995 le propriétaire m'a autorisé à garder la devise ...
- 26 sept. 2015, 12:32
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Itinérant ou bien ??
- Réponses : 15
- Vues : 1600
Re: Itinérant ou bien ??
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1028
Vous devez présenter un des documents suivants :
l'attestation, établie par la capitainerie du port, indiquant que vous êtes propriétaire d'un emplacement ou que vous le louez de façon permanente,
une attestation d'assurance pour le ...
Vous devez présenter un des documents suivants :
l'attestation, établie par la capitainerie du port, indiquant que vous êtes propriétaire d'un emplacement ou que vous le louez de façon permanente,
une attestation d'assurance pour le ...
- 26 sept. 2015, 12:27
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
- Réponses : 16
- Vues : 1699
Re: Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
Ça me surprend que l'on puisse négocier la vignette mais ça ne coute rien de demander.
Voici un peu de com:
http://www.transportculturelfluvial.eu/
Lille 3000 – balade urbaine – Gare d’eau Bois -Blancs – 24 octobre
Fluvialement
Camille
Voici un peu de com:
http://www.transportculturelfluvial.eu/
Lille 3000 – balade urbaine – Gare d’eau Bois -Blancs – 24 octobre
Fluvialement
Camille
- 25 sept. 2015, 08:41
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
- Réponses : 16
- Vues : 1699
Lille Bois Blanc 23 et 24 Octobre 2015
Voisins du Nord.
Avec le "Colporteur" on voudrais faire venir un maximum de bateaux dans la gare d'eau de bois blanc à Lille dans le cadre de festivités organisés le 23 et 24 Octobre.
Les VNF nous ont donné le feu vert.
Il y aura un concert et des illuminations pour l'évènement.
Une occasion pour ...
Avec le "Colporteur" on voudrais faire venir un maximum de bateaux dans la gare d'eau de bois blanc à Lille dans le cadre de festivités organisés le 23 et 24 Octobre.
Les VNF nous ont donné le feu vert.
Il y aura un concert et des illuminations pour l'évènement.
Une occasion pour ...
- 06 mars 2014, 18:01
- Forum : Tous les sujets
- Sujet : CroisiEurope ..... la flotte s'agrandit
- Réponses : 12
- Vues : 1425
Re: CroisiEurope ..... la flotte s'agrandit
Vu l'enfoncement ils ont sans doute aussi été fait en tôle de 20mm.
Par contre s'ils ont la même forme ils vont aussi faire de belles vagues et la conso de GO qui va avec.
Enfin on peux pas tout avoir. La conso et les m2.
A+
Camille
Par contre s'ils ont la même forme ils vont aussi faire de belles vagues et la conso de GO qui va avec.
Enfin on peux pas tout avoir. La conso et les m2.
A+
Camille