AquaNomade

Oh que si et c'est le fondement de la TF ! En cochant dans les cases, minimiser le moins possible de pièces etc. (on ne viendra jamais vérifier sur place), insistez sur la salle des machines (qui prend toute la place ...)etc.

Un abattement quand les calculs des cot augmentent, c'est la moindre ...

salut tristan
je suis tres tres interessé quand ,tu parles de "LOIS" , car je ne sais pas quelles existent bien qu ayant bien cherché, as tu une identification .....pour examiner surl legifrance
"
Les lois sont simples et clairement établies. Elles n'étaient juste pas ou peu appliquées. C'est à ...

les réductions qu'on vous accordent sont dégressives parce que les installations que vous avez faites vont devenir propriétés de VNF quand vous vendrez votre bateau et ils les compteront en sus aux futurs acheteurs (rien ne se perd :oops: ).

Tristan, vous avez dû rencontrer Mme Quintella, c'est ...

borif a écrit : sauf si le prix de la vignette est bien supérieur aux taxes réclamées, surtout en province et dans la brousse

Oui tu as raison de le préciser, pardon

Je pense qu'il doit y avoir confusion sur la COT.
Il y a le tarif, puis si le bateau n'est pas en règle, il y a doublement de la redevance.

Les VNF me font 25% de remise parceque mon emplacement est agrémenté de structures que j'ai installé (ou le propriétaire avant moi a installé), du genre ...

Chers amis (et pour moi vous le devenez !)

Cela fait chaud au coeur de voir votre réaction à mon questionnement. Preuve que la solidarité ne disparaitra jamais de ce monde parfois impitoyable !

J'essaye de vous répondre un peu tous à la fois, et j'essaye aussi de la faire courte.

Je suis allé cet ...

Bonjour,

Mes parents ont acheté une péniche il y a 2 ans.
Aujourd'hui, les impôts fonciers du secteur nous réclament la taxe foncière.

Pour en être exempté, voici ce qu'ils me demandent :

- Certificat communautaire (j'ai).
- Immatriculation du bateau (j'ai).
- Une vignette à l'année (j'ai ...