Louer son bateau ?

[drakc]

Bonjour,
un particulier, propriétaire d'un bateau, peut il le louer a des particuliers de la même façon que le font les loueurs professionnels ?
si oui, y a t'il des contraintes particulières ?

Merci

[rataka]

Tu peux louer ton bateau, mais pas aux conditions d'un noliseur.

l'article 1er est clair
"""extrait
exerce une activité de nolisage lorsque le conducteur bénéficie d'une dispense du titre de conduite """

si tu n'es pas noliseur, il faudra un titre de conduite à ton "client"

[pacou]

le propriétaire du bateau doit prévenir sont assurance , et déclarer au impots le benef

et le loueur doit avoir le permis bien sur

[drakc]

merci pour vos réponses,
encore un nouveau mot à mon vocabulaire, le noliseur !

[Rêve de mer]

sans oublier le risque de te retrouver avec un bateau esquinter!!!
que tu ne verra qu'a la sortie de l'eau sauf si il a coulé

[drakc]

Effectivement, le risque fait reflechir, une activité " chambre d'hôtes" et peut etre plus appropriée... au moins le propriétaire reste a bord

[Claudie]

En navigation, tu peux louer occasionnellement ton bateau avec toi à bord (passagers limités à une seule chambre d'hôtes) et le déclarer à ton assurance, mais tu as tout à fait le droit d'avoir des invités... et tu n'es pas obligé de le clamer sur les toits bercyens. En cas de sinistre, c'est la grosse malchance mais à chacun de prendre ses risques si l'on veut vivre ou non en fonction des assurances. Si tu en fais une activité commerciale, tu deviens obligatoirement ERP pour les chambres d'hôtes.

A quai, tu peux louer ton bateau (sans le démarreur ) mais pas son emplacement. Il sera préférable que tu demandes à ton locataire de prendre la même compagnie d'assurance que toi, car en cas de sinistre, l'un et l'autre recevrez un dédommagement d'urgence, ce qui est absolument interdit entre deux compagnies différentes jusqu'au jugement.

Ne pas oublier de prendre en sus l'assurance d'Etat (via la Cie) d'environ 70€/l'an (obligatoire pour les ERP) qui couvre les dommages liés aux émeutes, guerres, manifestations etc. C'est d'ailleurs ce qu'on doit faire pour les voitures d'agglomérations. Si on vous vandalise votre véhicule un 31 décembre pas de problème vous êtes couvert, mais si ce vandalisme se passe lors d'une manif ou d'émeutes (comme en 2005 par ex), sans cette assurance, vous n'aurez que vos beaux yeux pour pleurer.
Cela répond-il à ta question ?