Toueur payant sur le St Quentin ?

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Bosco
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par Bosco »

C'est donc plus juste que la vignette VNF : celui qui navigue plus, paie plus.
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rataka
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par rataka »

Bosco a écrit :C'est donc plus juste que la vignette VNF : celui qui navigue plus, paie plus.
oui et non

Un système de péage à chaque écluse serait injuste selon la situation géographique des navigants.
Un bateau sortant de St Jean de Losne peut naviguer de longs kms sans jamais rien payer et rentrer au port le soir.(seurre à Auxonne soit environ 22 kms)
Un bateau dans un linéaire de canal devra payer les péages tous les 500 à 3 kms.
Rémy du Rataka :mrgreen:
Bosco
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par Bosco »

J. Claude a écrit :

"Les commerces paient aussi le toueur et une taxe sur le tonnage selon la distance."


D'après ça, je croyais que c'était au km, pas à autre chose...
cayor
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par cayor »

Bosco a écrit :J. Claude a écrit :

"Les commerces paient aussi le toueur et une taxe sur le tonnage selon la distance."


D'après ça, je croyais que c'était au km, pas à autre chose...

Le péage marchandises correspond à un droit d'accès au réseau fonction des caractéristiques du bateau, du trajet, de la nature des marchandises transportées.

"Pour le transport public ou privé de marchandises effectué à l'intérieur des limites du domaine confié à Voies navigables de France par l'article 124 de la loi de finances pour 1991 (n°90-1168 du 29/12/90), le transporteur acquitte un péage pour tout parcours réalisé en utilisant le réseau fluvial. Les tarifs du péage sont fonction des caractéristiques du bateau, du trajet, de la nature des marchandises transportées, du chargement du bateau, que ce bateau relève du régime de la navigation intérieure ou de celui de la navigation maritime.

Il est dû en sus des impôts et cotisations de toute nature que les transporteurs de marchandises doivent acquitter par
ailleurs".

Ce péage se compose d'un droit d'accès au réseau, calculé en fonction du port en lourd du bateau, et d'une partie variable calculée à la tonne kilométrique selon le réseau emprunté.
Bosco
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par Bosco »

C'est toujours "en toute simplicité", comme d'habitude !
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rataka
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par rataka »

Pour te donner une idée de la simplicité française :lol:
Fichiers joints
BO52-new.pdf
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Rémy du Rataka :mrgreen:
Bosco
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par Bosco »

Très clair : je vais prendre une aspirine ! :sad:

(y a quand mème des gros tordus dans les bureaux...

et quand on sait qui les paie, c'est plus à la tète qu'on a mal ! :lol: )
lbh76
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Re: Toueur payant sur le St Quentin ?

Message par lbh76 »

Ah la simplicité française, tout un programme !!!
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