Port Hollandais pour achat de bateaux

[cayor]

Oui, j'avais vu pour la vignette ( 280 euros)

Mais, on me propose de monter un moteur de 75 CV avec moins d'heures. je ne sais pas si la puissance est bonne, car je passe de 100 Cv a 75 Cv.

J'ai peur que ça rame. Mais il est plus neuf.

C'est la taxe, passeport que je ne sais pas ?

La réponse ci-dessous:

http://seme.cer.free.fr/plaisance/calcu ... sation.php

J.Claude

[borif]

1ère question : pays et nature de l'immatriculation du bateau.

si tu le fais immatriculer mer en france, tu devras payer annuellement la taxe de francisation (voir avec les douanes)
pour le calcul de cette taxe il est tenu compte de l'âge du bateau et de sa motorisation.
tu devras en plus acquitter la vignette vnf si tu comptes utiliser le réseau concédé à vnf par l'état.

si tu le fais immatriculer en eaux intérieures françaises, seule la vignette vnf sera réclamée si tu navigues.
tu ne pourras pas retourner en mer avec cette immatriculation.

[LAUTHEMA]

C'est la taxe, passeport que je ne sais pas ?

Marmadoise,
Ben, c'est quoi cette taxe?

Si c'est :FRANCISATION, voir la réponse a Jean Claude.
Cordialement,
EG.

[Marmadoise]

Oui, alors.

Le bateau est sous pavillon Hollandais. Je pense qu'il sera enregistrer avec une immatriculation Européenne. Désoler, c'est mon premier gros bateau. Normalement, je pense qu'il sera déclarer mer + eau intérieur.

Donc déjà, a voir la différence. Seulement fluvial ou mer + fluvial.

Ensuite, si je paye le passeport. Alors le passeport, c'est la même chose, que l'acte de francisation. Voir, la différence entre 75 CV et 100 Cv

Parce que la, d'après mes calculs, je doit payer 630 eurs a l'année sur un 75 CV et 6096 eurs par ans, en 100 CV

C'est quand même pas pareil. D'où l'intérêt aussi de changer de moteur.

Donc, en gros, comme la francisation et le passeport c'est presque pareil, on pourrait dire combien coute un 100 CV en fluvial et combien coute un 100 CV en fluvial + mer.

Désoler, je ne suis pas très clair....

[Marmadoise]

J'ai appeler les douanes et ils ne peuvent pas me renseigner. Les affaires maritimes non plus !

J'appel les VNF....

[Rêve de mer]

1) un bateau immatriculer mer peut aussi aller en fluvial
2) pour le calcul de taxe c'est pas aussi simple que cela la taxe et divisée en 2 une pour la coque une pour le moteur auquel il faut retirer le % de vétusté
3) en fluvial la taxe de navigation est pas calculée par le moteur mais par la longueur du bateau + un coef
4)il existe pas de pavillon européen et pour naviguer tu sera obliger si tu est citoyen français ou si tu vis habituellement en france de l'immatriculer sur le territoire j'ai un doute pour le maritime
donc pour revenir a nos chère taxe le passeport maritime et a payer chaque année et la taxe fluviale aussi
c'est pour cela que j'ai choisi d'immatriculer Rêve de mer en fluvial une taxe de moins et surtout la possibilité de sortir toute l'année ce qui serai bien loin avec une immat mer (météo vacances etc...)

[Marmadoise]

1ère question : pays et nature de l'immatriculation du bateau.

si tu le fais immatriculer mer en france, tu devras payer annuellement la taxe de francisation (voir avec les douanes)
pour le calcul de cette taxe il est tenu compte de l'âge du bateau et de sa motorisation.
tu devras en plus acquitter la vignette vnf si tu comptes utiliser le réseau concédé à vnf par l'état.

si tu le fais immatriculer en eaux intérieures françaises, seule la vignette vnf sera réclamée si tu navigues.
tu ne pourras pas retourner en mer avec cette immatriculation.

Borif, m'avait déjà bien donner des réponses....

Visiblement, je ne suis pas bien réveiller.....

Donc, alors. Les affaires maritimes m'ont dit que si j'enregistrer le bateau ( immatriculation) je devenais en pavillon Français obligatoirement !

Moi, je veux rester sous pavillon Belge. Donc, pas d'immatriculation. Sauf, si je suis obliger, car je suis Français travaillant en France et résident.

Donc, en gros :

Je ne fais pas d'immatriculation a mon bateau. Et je paye juste la vignette VNF.

Sinon, je peut l'immatriculer en France en fluvial. Dans ce cas le bateau est sous pavillon Français et je ne paye que la vignette VNF, mais plus de mer sous cette immatriculation....

C'est bien ça ?

Donc, en gros, en fluvial ( seul) vous ne payez pas de Francisation ou de passeport.....

[Marmadoise]

C'est la taxe, passeport que je ne sais pas ?

Marmadoise,
Ben, c'est quoi cette taxe?

Si c'est :FRANCISATION, voir la réponse a Jean Claude.
Cordialement,
EG.

C'est quand tu es immatriculer en mer. Sous pavillon Français, ça s'appelle " taxe de Francisation" et sous pavillon étranger " passeport"

C'est un impôt qu'il faut payer au douanes annuellement.

je pensais qu'il fallait que je le paye, d'où toutes mes questions. mais apparemment, en fluvial, pas de taxe de passeport ( pavillon Français ou pas....)

Ps : j'essaierai de mettre des photos du grutage tout a l'heure...

[cayor]

Moi, je veux rester sous pavillon Belge. Donc, pas d'immatriculation. Sauf, si je suis obliger, car je suis Français travaillant en France et résident.

Ben oui il n'est plus possible de conserver le pavillon Belge depuis 2009 il me semble. Comme le dit Rêve de mer, il semblerait qu'il soit préférable d'immatriculer en Fluvial.....c'est gratuit pour les moins de 20m! Seule la vignette est exigée dès que l'on navigue sur le réseau VNF. Par contre il ne sera plus possible d'aller en mer et là c'est dommage pour ce Kotter dont c'est la vocation

[Marmadoise]

Très bien Cayor.

Donc, si je m'immatricule, ce sera en fluvial pour ne payer que la vignette des VNF.

Mais suis-je obliger de l'immatriculer ?

Par ce que si je reste comme ça, je ne paye rien et je peux aller en mer sans problème.....

Est-ce obligatoire de l'immatriculer ?...normalement non !

PS : pas de photos, car j'ai oublier ma clé USB...

Ben oui il n'est plus possible de conserver le pavillon Belge depuis 2009 il me semble.

Je crois que c'est la demande du Français au Belge ( pavillon) qui n'est plus possible. Mais si le bateau a était acheter sous pavillon Belge, ça devrait passer et il peut rester en belge.

Donc :

Français vers Belge : non
Belge restant Belge : oui
Belge vers Français : oui

Enfin, pas sur, je crois.....

et là c'est dommage pour ce Kotter dont c'est la vocation

Oui, mais le passeport est a : 6096 euros par ans ! en mer, car il est toujours en 100 CV et 630 euros en mer a 75 CV. D'où mon idée de départ de mettre l'autre moteur. ça me ferait mal de payer 6096 euros tout les ans....

[cayor]

C'est écrit ci-dessous:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20101202

[Marmadoise]

Donc, aucun Français ne peut rester en pavillon Hollandais ! ( en fluvial) ?

[cayor]

Ton problème est que tu veuilles naviguer en mer. Si tu est frontalier, choisis un port d'attache Belge et reste immatriculé Belge et encore ce n'est pas certain que çà puisse encore se faire si tu n'as pas une adresse en Belgique. Sinon, immatriculer Français en fluvial ne coûte rien, je ne vois donc pas l'intérêt de garder une lettre de pavillon qu'il faut renouveler tous les 5 ans mais qui de toute façon n'est plus possible.


J.Claude

[Marmadoise]

En fait, il est Hollandais..

Je pourrai immatriculer en France et être tranquille ( en fluvial)

Mais, je voudrai garder le pavillon Néerlandais, pour pouvoir naviguer en mer sans payer le passeport ou la francisation, si c'est possible ( 6096 euros par an)

Ne pas avoir d'immatriculation et rester Néerlandais.



Il me semble que c'est possible, car des Français naviguent en fluvial sous pavillon Hollandais.

[LAUTHEMA]

Bonsoir à tous,
Marmadoise, les Hollandais,comme les Belges, ne délivrent plus d'immatriculation aux étrangers sauf si le bateau appartient pour 50% a un ressortissant de ces pays.
Infos donnée par Jean Claude.

La double immatriculation est interdite et passible d'une forte amende!

Tu n'auras pas d'immatriculation Française sans une lettre de radiation Hollandaise. Si ton vendeur est sérieux, il va radier son bateau!

Cordialement,
EG.