Documents pour achat péniche enregistrée en Angleterre

[Patrickozore]

Bonsoir à tous

Tout d'abord je me présente
je me prénomme Patrick , je vous lis depuis 6 mois sur se forum
j’achète une péniche immatriculée en Angleterre
cette péniche était française avant, mais le seul document que j'ai pour l'instant est un " certificate of british registry " qui expire le 29 12 2015
le mon du bateau y figure ainsi que la taille , le n ° ID
et le nom et prénom des propriétaires . ce document me suffit-il pour
enregistrer la péniche en France , elle mesure moins de 20 m et l’année de construction est de 2001 dois je prévoir d'autres formalités .
Merci pour votre aide et vos conseils .

Patrickozore

[bargemast]

Bonsoir à tous

Tout d'abord je me présente
je me prénomme Patrick , je vous lis depuis 6 mois sur se forum
j’achète une péniche immatriculée en Angleterre
cette péniche était française avant, mais le seul document que j'ai pour l'instant est un " certificate of british registry " qui expire le 29 12 2015
le mon du bateau y figure ainsi que la taille , le n ° ID
et le nom et prénom des propriétaires . ce document me suffit-il pour
enregistrer la péniche en France , elle mesure moins de 20 m et l’année de construction est de 2001 dois je prévoir d'autres formalités .
Merci pour votre aide et vos conseils .

Patrickozore

Bonjour Patrick, et bienvenue par ici,

Voici le lien vers tout que tu dois savoir et avoir pour l'immatriculation de ton bateau :

http://www.driea.ile-de-france.developp ... 0526d4.pdf

Peter.

[Patrickozore]

Bonjour ,

Merci beaucoup Peter

Patrick