Itinérant ou bien ??

[Patrickozore]

Bonjour à tous ,

J'ai une question sur le statut à adopter pour les impôts et autre administrations .
Bon voila , dans quelques jours,ma résidence principale sera ma péniche,qui sera amarrée à mon terrain,qui est un terrain agricole.
je n'aurais pas d'autre domicile pas d’électricité ni eau , donc aucun justificatif de domicile classique .
Ma question est la suivante, dois-je prendre une adresse en poste restante dans la commune de mon terrain ?
dois-je me déclarer en ambulant comme les forains ? merci pour vos retours d’informations .

Patrick

[Dream On]

A quelques jours de t'installer ?!?
Ben dis donc, tu n'es pas un inquiet de naissance pour t'en préoccuper maintenant :D :D

La propriété foncière est un domaine que je connais mal mais si tu es propriétaire de ton terrain, tu dois pouvoir y mettre une boite à lettre, non ?
Quant à la poste restante que j'ai testé l'année dernière, ce n'est qu'un service payant destiné à garder ton courrier pendant 15 jours.
Tu ne peux pas t'en servir comme domiciliation, l'administration ne l'accepte pas pour te délivrer par exemple un certification d'immatriculation pour ta voiture. Et il en va de même pour une boite postale...
Reste la domiciliation en mairie par exemple ou le statut de SDF, il y a eu une discussion récente à ce sujet.

[Rêve de mer]

prends contact avec Roller il viens juste de le faire c'est un gars très sympa
autrement une adresse dans la famille
pour le terrain j'ai des doutes sauf si VNF te donne une COT dans ce cas elle vaut adresse

[Patrickozore]

Bonjour
merci à vous deux pour vos réponses qui confirme ce que je pensai de la chose .

Non je ne suis pas inquiet j'ai l'habitude de me battre avec les administrations, depuis que je me suis mis à mon compte à l'age de 25 ans j'en ai 57 et plus envie de me prendre la tête .
une de mes devises favorite est " il sera toujours temps de regarder quand on y sera " je suis un grand fan des shadocks
https://www.youtube.com/watch?v=6XlMTHVGhRA

Bonne navigation

Patrick

[cayor]

Patrick écrit:
Bon voila , dans quelques jours,ma résidence principale sera ma péniche,qui sera amarrée à mon terrain,qui est un terrain agricole.

Si c'est la photo de ton profil, ce n'est pas une péniche Patrick, sachant que ce mot désigne un type de bateau construit spécifiquement pour répondre aux dimensions des écluses du réseau Freycinet, (38m50x5m05). En bois puis en fer, l'évolution et le progrès l'ont rendue autonome avec la motorisation, c'est devenu un automoteur. Il existe beaucoup de documentation pour aller à la découverte de cet immense sujet qu'est le monde de l'eau et notamment avec le site de notre ami Charles Berg.
http://projetbabel.org/fluvial/
Tu es donc l'heureux propriétaire d'un bateau de plaisance, voir bateau logement mais pas d'une péniche.

J.Claude

[Patrickozore]

Salut cayor

Je regarde maintenant 6 mois les différents sujets de ce forum et j’apprécie particulièrement toutes tes interventions, qui nous permettes d'en apprendre plus sur le monde des mariniers, il est vrai que j'emploi souvent le terme de péniche pour désigner mon futur bateau logement promis, je ne le ferait plus ou peut-être juste de temps en temps pour d'énerver un peu.
amitié sincère
Patrick

[Lbh]

Par expérience (Rouen) :
le système de domiciliation à le Mairie n'est pas hyper pratique, dans la mesure où, par exemple, tu ne peux pas y domicilier ton véhicule si tu en as un et les colis sont rarement reçus également.

Tu ne peux pas non-plus faire domicilier chez des amis ou de la famille, car ils tomberont sous le coup d'un impôt supplémentaire, foncier si mes souvenirs sont bons.

Par contre, ton terrain, même non constructible, possède une adresse, tu peux te renseigner à la Mairie afin qu'elle te délivre cette adresse ou auprès du facteur qui dessert le secteur.

J'espère t'avoir éclairé, juste le fruit de notre expérience il y a maintenant 3 ans et demi.

wil

[cayor]

Patrick..ce n'est pas bien grave mais autant appeler les choses par leur nom, çà évite de s'égarer et d'alimenter de fausses informations. Je te souhaite beaucoup de plaisir à bord de ton bateau

[parisse]

salut
claudie va te dire ca direct

connais pas les adressages des lieux
agricoles donc non viabilisé

comme dit ,tu as du fournir quelque renseignement sur cette identification ,pour obtenir la cot , et la mairie devant donner son autorisation doit avoir fournie de quoi faire

tu devras donc assurer l autonomie energetique?
quelle option ?

phil

[Patrickozore]

Bonsoir à tous
Merci pour vos réponses , pour répondre à Parisse mon bateau et en total autonomie solaire, plus groupe électrogène et je pense peut-être prévoir aussi de l'éolien ,
je constate aussi que tu implique souvent Claudie pour répondre aux sujets, tu est sont agent ou bien ?
Sinon pour le terrain j'en suis officiellement le propriétaire avec ma femme à 17 h aujourd'hui , après 11 mois d'attende, vive la rapidité des notaires et services de l'état .
Donc pour la COT je m'en occupe dans une semaine , j'ai déjà le document et les coordonnées de la bonne personne à VNF responsable de mon secteur , j'ai pas mal de projets avec ce terrain liés à la navigation et la voie verte , je vous en ferez par au fur et à mesure .


Bonne soirée à tous
Patrick

[parisse]

salut

c est notre agent par rapport a adhff donc elle connait ou a connu tous le bazarre plus pleinement que nous

phil

[Claudie]

décidément, ce mot d'agent me colle à la peau Pourquoi répondrai-je quand tout a été dit ? Proprio d'un terrain agricole, ça facilite bien les choses auprès de VNF et tu mets une boîte aux lettres sans demander la permission. Le facteur ne te posera pas de question, les autorités non plus et si tu t'inscris sur la liste électorale de ta mairie, quel est le problème ? Tu as même le droit d'avoir de l'électricité et de l'eau sur ton terrain. Si tu creuse un puits, tu dois juste le signaler à la mairie.

[Patrickozore]

Salut Claudie,

Je te remercie pour ta réponse , c'est exactement ce que j'avais prévu de faire à un détail prés le puits, pas d'espoir d'eau sur le terrain même en creusant jusqu'en chine d'après les anciens du cru , mais le fait que le terrain soit agricole et que j'ai un Mazet dessus, je vais pouvoir obtenir des aides pour la restauration de celui-ci .

à plus et merci pour ton aide et tout tes conseils .

Patrick

[Dolce-Amore]

https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1028

Vous devez présenter un des documents suivants :

l'attestation, établie par la capitainerie du port, indiquant que vous êtes propriétaire d'un emplacement ou que vous le louez de façon permanente,

une attestation d'assurance pour le bateau,
un titre de propriété ou contrat de location en cours du bateau.

Fluvialement
Camille

[parisse]

salut

que veux tu claudie, c est ca la celebrite

phil