Je me souviens d'un post où il fut question de ce sujet. Et , me semble-t-il, la longueur par exemple, est celle du bateau (hors tout ou flottaison?), sans tenir compte des organes mobiles comme le safran par exemple.
Quelqu'un peut-il me ressortir ce post et (ou) me répondre?
Dimensions à prendre en compte pour la vignette
-
Jean-Pierre-Rayhana
- Messages : 1322
- Enregistré le : 02 sept. 2012, 09:59
- Localisation : Namur
- Contact :
-
Jean Pierre (Tabatha)
- Messages : 1893
- Enregistré le : 11 mars 2009, 15:57
Re: Dimensions à prendre en compte pour la vignette
Normalement, les dimensions du bateau sont mesurées selon la norme ISO 8666 qui stipule, entre autre, qu'il faut mesurer la coques selon les plus grandes dimensions en ne prenant pas en compte les espars qui peuvent être démontés sans destruction, c'est à dire tout ce qui est boulonné etc etc.
C'est cette mesure qui entre en ligne de compte pour les indications figurant sur la carte de navigation etc etc.
Pour la vignette, ce sont les indications figurant sur les documents officiels qui font foi.
C'est cette mesure qui entre en ligne de compte pour les indications figurant sur la carte de navigation etc etc.
Pour la vignette, ce sont les indications figurant sur les documents officiels qui font foi.
Tout me glisse dessus comme l'eau sur les plumes d'un canard... mais ne tentez pas trop le diable non plus : www.letabatha.net
Re: Dimensions à prendre en compte pour la vignette
Dans le document tarifaire de VNF (http://www.vnf.fr/vnf/img/cms/VNFhidden ... 135255.pdf), il est écrit :
"Le calcul se définit comme suit : une part variable fonction de la durée d’utilisation du réseau et
des caractéristiques du bateau définies par sa longueur (valeur exprimée en euros X longueur
du bateau inscrite sur le certificat d’immatriculation) + une part fixe proportionnelle à la durée
d’utilisation (montant forfaitaire). "
"Le calcul se définit comme suit : une part variable fonction de la durée d’utilisation du réseau et
des caractéristiques du bateau définies par sa longueur (valeur exprimée en euros X longueur
du bateau inscrite sur le certificat d’immatriculation) + une part fixe proportionnelle à la durée
d’utilisation (montant forfaitaire). "
La perfection ce n'est pas quand il n'y a plus rien à ajouter, mais quand il n'y a plus rien à retrancher. (Saint-Exupéry)