Ska

[Blue_Berry]

Merci Claudie pour cette info. L'admirable dynamique de l'immobilisme de notre administration que le monde entier nous envie...

[Claudie]

non l'ami, pas d'arriérés de TVA dans l'affaire citée. Tu as bien fait de regarder mais tu feras encore mieux de les appeler pour en avoir la certitude ou leur écrire. Pour renouveler une taxe, tu n'auras pas de soucis, mais pour en changer le ton ne sera plus le même et bien vérifier s'il n'y a pas d'arriérés du vendeur, car c'est l'actuel propriétaire qui en est redevable. Si la somme que tu as vue est la bonne, ma foi, il faut s'en réjouir pour toi.

Idem d'ailleurs avec VNF, les appeler avant la vente car une fois le bateau acheté, s'il y a des impayés VNF, c'est le nouveau proprio qui devra payer. Si tu es dans un port, pareil pose la question à la capitainerie.

[Willy Folldeaux]

Hé l'eau

Pour calculer les droits de francisation et de navigation, il faut connaître l'âge et la longueur du bateau et la puissance administrative du ou des moteurs; cette dernière n'est qu'une infime partie de la puissance du moteur.
Le montant de cette taxe est généralement nettement sous le prix d'un plein! Surtout pour un vieux bateau.

Voici toutes les infos pour faire le calcul: https://www.bateaux.com/article/26405/c ... icle-texte

Willy

[sergio]

hé !! salut je me sent moins seul avec mon 8,50 m moi aussi en z drive mais 50 cv , d'ailleur avec le z un peu juste mais ça le fait
bon normalement en aout 2108 je vais faire un tour sur Paris si d'ici la pas de tuiles rahhhh!!