Eaux noir ???
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L'auvergnat
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Eaux noir ???
Quel et la réglementation en fluvial sur les eaux noir et grise pour les bateaux construit avant 2008 sur les bateaux de moins de 20m

L'auvergnat
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Jean-Pierre-Rayhana
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Re: Eaux noir ???
Vaste question déjà débattue de nombreuses fois sur ce forum.
As tu déjà fait une recherche sur le sujet ?
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ChristopheS
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Claudie
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Re: Eaux noir ???
le sujet est brûlant en ce moment avec les JO et la mairie de Paris. AG de l'ADHF-F samedi 26/1 à 14H30 sur le Bali au port des Champs Elysées (amont du pont des Invalides). Cette question épineuse y sera amplement débattue.
Rêver un impossible rêve... rêver à l'inaccessible étoile.
Re: Eaux noir ???
Bonsoir,
C'est aller un peu vite de dire qu'il n'y a pas de règle...
Pour le moment, elles sont peu appliquées et peu contrôlées, c'est surtout cela.
En France, un arrêté du 6 mai 1996 prescrit qu'aucune eau usée domestique ne peut rejoindre le milieu naturel sans avoir subi de traitement au préalable... C'est le régime général, les règles d'assainissement...
Je vous le concède, le cas particulier des bateaux n'est pas évoqué et le fluvial encore moins mais cela prévoit bien que les rejets sont interdits sans traitement.
Est-ce que parce que nous sommes sur des bateaux que nous aurions le droit de rejeter des eaux usées dans le milieu naturel alors que c'est interdit pour tous les autres usagers en France ?
Oui, c'est vrai... ce qui n'est pas interdit est autorisé...
Mais il y a les directives européennes de 2013 qui obligent tous les bateaux de plaisance de 2,5 à 24 m, sans notion de date de construction (je crois), à avoir des réservoirs ou un système de traitement :
"5.8. Prévention des décharges et installations permettant de transférer les déchets à terre
.../....
Chacune des toilettes dont est équipé un bateau de plaisance est raccordée uniquement à un système de réservoir ou à un système de traitement des eaux."
C'est là :https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Le ... 131:FR:PDF
Mais il est vrai que pour le maritime, la législation nationale est plus précise : les rejets d'eaux noires, grises ou de fond de cale sont strictement interdits dans les ports et dans la zone des 3 milles nautiques.
C'est aller un peu vite de dire qu'il n'y a pas de règle...
Pour le moment, elles sont peu appliquées et peu contrôlées, c'est surtout cela.
En France, un arrêté du 6 mai 1996 prescrit qu'aucune eau usée domestique ne peut rejoindre le milieu naturel sans avoir subi de traitement au préalable... C'est le régime général, les règles d'assainissement...
Je vous le concède, le cas particulier des bateaux n'est pas évoqué et le fluvial encore moins mais cela prévoit bien que les rejets sont interdits sans traitement.
Est-ce que parce que nous sommes sur des bateaux que nous aurions le droit de rejeter des eaux usées dans le milieu naturel alors que c'est interdit pour tous les autres usagers en France ?
Oui, c'est vrai... ce qui n'est pas interdit est autorisé...
Mais il y a les directives européennes de 2013 qui obligent tous les bateaux de plaisance de 2,5 à 24 m, sans notion de date de construction (je crois), à avoir des réservoirs ou un système de traitement :
"5.8. Prévention des décharges et installations permettant de transférer les déchets à terre
.../....
Chacune des toilettes dont est équipé un bateau de plaisance est raccordée uniquement à un système de réservoir ou à un système de traitement des eaux."
C'est là :https://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Le ... 131:FR:PDF
Mais il est vrai que pour le maritime, la législation nationale est plus précise : les rejets d'eaux noires, grises ou de fond de cale sont strictement interdits dans les ports et dans la zone des 3 milles nautiques.
La bêtise, c'est comme la mort, c'est pour les autres que c'est difficile ! :)
Blog : http://dreamonnarrowboat.blogspot.com/
Photos : https://www.instagram.com/nb.dream.on/
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L'auvergnat
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Re: Eaux noir ???
Nous voila bien avancé
!!!
En généralement les lois s'appliquent à partir d'une certaine, date et ne sont pas rétroactive
je pense que les bateaux construit avant 2008 ne peuvent pas forcement s’équiper de matériel adapté
Ma fois a suivre !!!
En généralement les lois s'appliquent à partir d'une certaine, date et ne sont pas rétroactive
je pense que les bateaux construit avant 2008 ne peuvent pas forcement s’équiper de matériel adapté
Ma fois a suivre !!!
L'auvergnat
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Jean Pierre (Tabatha)
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- Enregistré le : 11 mars 2009, 15:57
Re: Eaux noir ???
A l'époque, je m'étais un peu intéressé au problème et je voulais savoir quels étaient les systèmes homologués. Apparemment, il n'y en a aucun.
Donc, ça ne sert à rien d'installer un système complet puis de devoir le remplacer à terme par un système homologué lorsque les décideurs l'auront décidé.
Il me semble avoir lu, il y a quelques années, que les bateaux construits après 1950 seraient concernés.
Perso, j'ai un peu de marge, le Tabatha a été construit en 1907

A Saint Jean de Losne, nous avons maintenant des herbes qui filtrent tout et l'eau y est actuellement claire comme de l'eau de roche alors qu'il y a 4 ans, on y voyait pas à 10 cm !!
Donc, ça ne sert à rien d'installer un système complet puis de devoir le remplacer à terme par un système homologué lorsque les décideurs l'auront décidé.
Il me semble avoir lu, il y a quelques années, que les bateaux construits après 1950 seraient concernés.
Perso, j'ai un peu de marge, le Tabatha a été construit en 1907
A Saint Jean de Losne, nous avons maintenant des herbes qui filtrent tout et l'eau y est actuellement claire comme de l'eau de roche alors qu'il y a 4 ans, on y voyait pas à 10 cm !!
Tout me glisse dessus comme l'eau sur les plumes d'un canard... mais ne tentez pas trop le diable non plus : www.letabatha.net
Re: Eaux noir ???
Bonjour, pouvez vous nous en dire plus sur ces herbes, sont elles dans des bacs , cuves, ou à même le bassin, des analyses ont elles été faites..?Jean Pierre (Tabatha) a écrit : A Saint Jean de Losne, nous avons maintenant des herbes qui filtrent tout et l'eau y est actuellement claire comme de l'eau de roche
Re: Eaux noir ???
Bonjour, pouvez vous nous en dire plus sur ces herbes, sont elles dans des bacs , cuves, ou à même le bassin, des analyses ont elles été faites..?[/quote]
Les herbes, elles poussent même sur les bateaux......(au ponton E)

Les herbes, elles poussent même sur les bateaux......(au ponton E)
Fluctuat nec mergitur....comme l'a popularisé Le Grand GEORGES !
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Jean Pierre (Tabatha)
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Re: Eaux noir ???
Sorry, desoled, je parlais des herbes qui ont envahi la Gare d'Eau depuis quelques années. Il s'agit d'herbes d'aquarium qui ont la particularité de filtrer l'eau et de perturber la navigationBonjour, pouvez vous nous en dire plus sur ces herbes, sont elles dans des bacs , cuves, ou à même le bassin, des analyses ont elles été faites..?
Tout me glisse dessus comme l'eau sur les plumes d'un canard... mais ne tentez pas trop le diable non plus : www.letabatha.net
Re: Eaux noir ???
ah oui... ces herbes là...!!

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Claudie
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Re: Eaux noir ???
Tous les bateaux sont concernés, vieux ou jeunes, petits et grands. Comme le dit J-Pierre, aucun système n'a reçu à ce jour d'agrément, ce qui met les bateaux dans un véritable imbroglio. Certains ont tout de même installé des systèmes d'épuration, d'autres des toilettes sèches, d'autres encore sont raccordés au tout à l'égout selon la municipalité ou enfin vidangent dans des stations (rares). Pour beaucoup, actuellement, c'est le broyeur avec cuve de rétention. Produits bio pour les eaux grises.je pense que les bateaux construit avant 2008 ne peuvent pas forcement s’équiper de matériel adapté
La mairie de Paris veut 0% de déchets pour les JO et donc ça négocie à fond sur ce sujet.
Rêver un impossible rêve... rêver à l'inaccessible étoile.
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L'auvergnat
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Re: Eaux noir ???
Enfin il ne faut pas se voiler la face, 80% des bateaux un peut ancien on des WC à broyeur manuelle ou électrique et rejet direct que ce soit en fluvial ou en maritime 
L'auvergnat
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Re: Eaux noir ???
Bonjour à tous.
Je constate qu'il n'y a rien de prévu pour les canards, oies, foulques, grebes etc.
Comme on n'arrète pas de nous plumer, je me considére comme faisant de cette population et je fais comme eux.
Bateau équipé avec réservoirs eau noire et grise, jamais utilisés vue le nombre de station de vidange.
Cordialement,
EG.
Je constate qu'il n'y a rien de prévu pour les canards, oies, foulques, grebes etc.
Comme on n'arrète pas de nous plumer, je me considére comme faisant de cette population et je fais comme eux.
Bateau équipé avec réservoirs eau noire et grise, jamais utilisés vue le nombre de station de vidange.
Cordialement,
EG.
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