CHANGEMENT IMMATRICULATION DE PAYS

[Claudie]

Je sais que ce sujet a maintes fois été abordé, mais dans la fonction recherche , je retombe systématiquement sur un seul post malgré les mots différents.

Une connaissance achetant un bateau immatriculé en Belgique, s'arrache les cheveux avec la Driea pour l'immatriculation en France (le dit bateau est parfaitement en règle en Belgique). Or, je me souviens que J-Claude disait que maintenant "c'était facile". Il est vrai qu'avec la Driea, Drire, Drie etc., tout est compliqué (moi-même voulant immatriculer mon fourgonnette en vasp, je n'arrive pas à savoir quel formulaire choisir (maudits technocrates !).

Qui peut me donner une info fiable du chemin à parcourir ? délai ? coûts ? Merci par avance.

[roukmouk]

Ca ne va certainement pas aider beaucoup mais nous faisons systématiquement appel a "http://www.pavillon-belge.com/"

Ils s'occupent de tout moyennant finance... entre 200€ et 400€ généralement. Kate qui s'occupe de nous est sympa et même avec des dossiers incomplet arrive a s'en sortir.

[ananzi]

bonsoir

sur le plan administratif, vous avez ce lien qui est assez complet
http://www.driea.ile-de-france.developp ... a5626.html

sur le plan technique, seul un expert peut officiellement vous aider. A moins que l'inspecteur de la navigation prenne le risque de vous donner directement les éléments à modifier pour obtenir le titre de navigation correspondant à la catégorie du bateau.

Peut-on savoir où se situe la difficulté ?

laurent

[Claudie]

l'incompréhension de ce qu'il faut fournir, l'impossibilité de les avoir au téléphone ou les renvois de services en services, les abréviations qu'il faut décoder, en connaître les tarifs etc. Bref, pour un néophyte, un vrai casse-tête chinois qui ne fait pas honneur à l'administration française.

[Jean-Pierre-Rayhana]

Ca ne va certainement pas aider beaucoup mais nous faisons systématiquement appel a "http://www.pavillon-belge.com/"

Ils s'occupent de tout moyennant finance... entre 200€ et 400€ généralement. Kate qui s'occupe de nous est sympa et même avec des dossiers incomplet arrive a s'en sortir.

Lorsque je visite leur site, je comprends qu'ils proposent d'immatriculer les bateaux sous pavillon belge. Mais s'occupe-ils également de faire l'inverse : passer du pavillon belge au français ?

[roukmouk]

Lorsque je visite leur site, je comprends qu'ils proposent d'immatriculer les bateaux sous pavillon belge. Mais s'occupe-ils également de faire l'inverse : passer du pavillon belge au français ?

Oui oui c'est ce que nous leurs faisons faire. Belges et hollandais.

[Jean Pierre (Tabatha)]

Mais pourquoi passer par la Drirmachin ? Bateau de +20 m ?

[Jean-Pierre-Rayhana]

A ma connaissance, et après lecture du lien cité par Ananzi, comme il s'agit d'un bateau de moins de 20 m, navigant en fluvial, il suffit de remplir le formulaire CERFA n° N° 14682*01 "Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d’un bateau de plaisance circulant ou stationnant en eaux intérieures "
Ce formulaire est à renvoyer au DRIEA, et il ne reste plus qu'à attendre le permis de circulation.
Si j'en crois feu notre Jean-Claude, dans un post de 2016, l'immatriculation pour un moins de 20 m, est gratuite.

[Jean-Pierre-Rayhana]

Lien vers le post de Jean-Claude, cité précédemment:

http://www.aquanomade.fr/viewtopic.php? ... nce#p34170

[MOULE A GAUFRE]

Il y a une carte des organismes ( les DDT) qui immatriculent les bateaux par REGIONS .voir la carte ci dessous . une fois l'imprimé complété et la liste de documents demandés ,on envoi tout à l'organisme compétent et...on attend !
Pour nous avec une vedette hollandaise provenant de hollande et non immatriculée en hollande ( ils y en a beaucoup) cela à prit 6 mois.
J'ai appelé 3 fois et a chaque fois j'ai pu joindre un fonctionnaire aimable .
En résumé mon dossier était bloque sur leur ordinateur parque ma vedette n’était pas immatriculée en hollande ,après moult échanges verbaux et administratifs mon dossier a finalement aboutit.
Si ton bateau est déjà immatriculé en Belgique les démarches doivent aller beaucoup plus vite .