COT

[LAUTHEMA]

Bonsoir à tous,
Voici le mode de calcul de votre COT!
Voir page 18-19
Pour ma part, je ne retrouve pas le montant que je paye actuellement

Question que je vais poser à VNF

Cordialement,
EG

[Claudie]

il me semble que ça commence à la page 16 jusqu'à la 23, selon les cas.

[LAUTHEMA]

il me semble que ça commence à la page 16 jusqu'à la 23, selon les cas.

Bonjour à tous,
Oui Claudie,tu peux même aller jusqu'à la 25
Ce qui est inquiétant c'est la hausse de 24% (Nov 2013/Nov 2014qu'un de mes amis a découvert lors du renouvellement de sa COT! :-)sans aucune justification ni mode de calcul!!! Cout Nov 2011 263,04;cout Nov 2014:358,32:Hausse 36,22%
Casse tête :calculer votre COT,Bon courage,je n'y suis pas arrivé!!!
Cordialement,
EG

[parisse]

salut

le calcul se fait selon la formule
La redevance est égale à la somme de deux éléments relatifs respectivement au stationnement du
bateau (R1) et aux équipements disponibles (R2) avec :
R1 = Redevance stationnement = Vlr x Ccu x Coef. spéc. x S
R2 = Redevance équipement = redevance forfaitaire

en utilisant les tableaux on trouve les valeurs de :Vlr, de Ccu et le coeff spe , S est la surface occupe par le bateau (calcul de la surface rectangulaire contenant le bateau soit longueur X largeur)

pour Vlr
deux tableaux
1) idf ou non idf
2)il faut savoir dans quelle "bassin est stationné son bateau", le bassin est la zone autour de la riviere et de ses affluent s
de meme quelle urbanisation

Ccu
c est une precision d u type d urbanisation defini par Vlr

le coeff spe :
regroupe les abbatements et les tarifs speciaux , a chacun le sien

rappel
la redevance R1 concerne la surface de stationnement ; son emplacement geographique
le redevance R2 concerne les amenagements contigue a cette surface , qui sont loué avec ou louable avec

tu fais ton calcul tu notes bien les valeurs et les designations correspondantes ,ainsi que les données qui definissent ton choix et si tu trouves une difference tu vois avec le centre de paiment VNF

en attendant si tu dois payer absolument, paye ce que tu as calculé, et attend les resultats de ta contestation
MAIS ATTENTION :
la croissance ne doit pas depasser 4 % , a verifier avec ADHFF ou CLAUDIE , ainsi on reste dans le consensus militant convenu
voili

[Claudie]

25 si tu as une darse ou un ponton de pêche, mais de 19 à 23, tu as les abattements ou suppléments dûs aux installations diverses : passerelle, pieux, quais etc. et qui entrent dans le prix de la cot à ne pas négliger. De fait, Lauthema, faire coïncider les calculs avec la facture tient d'une gageure.

[parisse]

salut

claudie
est c e que l adhff s en tient a la meme progession de 4% , ou quoi d autre !!

faut bien tout noter , comme dit ,et voir le resultats puis prendre position

phil

[borif]

Ce qui est inquiétant c'est la hausse de 24% ...... sans aucune justification ni mode de calcul!!!

comment ça sans jsutificatif !!
vnf est à la recherche d'argent suite à la non introduction de l'éco-taxe dont une bonne partie devait alimenter ses caisses.

[LAUTHEMA]

Bonsoir à tous,
Effectivement,Claudie,le calcul est impossible car les critères retenues ne sont pas forcément les mêmes que ceux pris en compte par VNF.

Demande en cours auprès de VNF afin d'obtenir la feuille de calcul.

Parisse,regarde ta COT si tu en as une et tu verras :

Révision: le montant de la redevance pourra faire l'objet d'une révision dans les conditions fixées à l'article L.33 du code du domaine de l'état.

Voir aussi les:R.2125-3 du CG PPP et R.2125-1

Indexation: la redevance est indexée chaque année en fonction de l'indice INSEE du coût de la construction.L'indice de référence servant de base à l'indexation est celui du deuxième trimestre de l'année précédant l'entrée en vigueur de la présente convention.

Si j'ai tout compris:on révise en début d'année et l'indexation ne sert à rien.
Je m'attend donc a subir la même hausse que mon ami et probablement tous les possesseurs de COT.

Cordialement,
EG

[Claudie]

Parisse, je ne suis pas dans les secrets de l'ADHF-F, mais il y a une feuille de calcul sur leur site. J'avoue mon impuissance à comprendre tous ces calculs.

[parisse]

salut

pour l instant c est regulier pour moi
le calcul d apres les criteres 2013/2014donne des valeurs encadrant la mienne mais pas la mienne , pourtant c est simple ici

phil

[LAUTHEMA]

25 si tu as une darse ou un ponton de pêche, mais de 19 à 23

Bonjour à tous,
Claudie,tu as raison sur les N° de page!

Les N° que j'ai annoncés sont ceux qui s'affichent lorsque l'on veut imprimer:page 18 correspond à la page 16 du texte!!

De ce fait ,j'ai tout faux

Mes excuses et satisfaction car tu as pris connaissance du texte.

Cordialement,
EG

[rataka]

Je confirme la hausse de 24% car je viens de recevoir ma nouvelle COT.

24% c'est la hausse de mon salaire ............ heu non c'est ce qu'il lui manque depuis 15 ans qu'il n'a jamais vraiment augmenté.

[LAUTHEMA]

Bonsoir à tous,
Bien venu au club,Rémy!
Pour ceux qui n'ont pas compris,voici l'explication!
Bulletin officiel des actes n°46 du 21 /12/2012,VNF a instauré la Ccu!
Lors du renouvellement de votre COT, vous découvrirez un Coefficient multiplicateur de 1 a 1,5
Comme on a tous une date de renouvellement différente, VNF compte bien que cela se fera sans protestations

D'ailleurs, qui c'est ému de mon avertissement?
Il faut tuer la plaisance, car c'est a cause d'elle qu'il faut garder opérationnel le gabarit Freysinet avec tous le personnel!
Et VNF entretien tout une organisation qui valorise le tourisme fluvial;quel cynisme.
Cordialement,
EG

[parisse]

salut
peu de monde en effet

mais c est devenue une routine et remettre en question suppose que l on connaisse la question

c est si dur d obtenir une cot que peut etre , on laisse aller, et vu qu apres tout c est pas cher du m²

phil

[LAUTHEMA]

Bonjour à tous,
remettre en question suppose que l on connaisse la question
Pas compris ta remarque!
Cela fait toujours 24% de hausse qui est totalement injustifiée, que l'on m'explique ce qui c'est passée le 31 Décembre a minuit à l'endroit ou je suis stationné
La berge refaite a neuf, les bollards plaqués or, une hôtesse d'accueil quand j'arrive au bateau?
Tout est dans le même état!!!
Comme tu dis que c'est pas cher du M2, je propose que chaque Français vire un centime d'€ sur mon compte bancaire,après tout c'est pas cher!!!

C'est bien ce qu'a fait l'association Lys sans Frontières:elle a fédéré 82 communes pour 239300 habitants, chaque commune verse 0,60 centimes par habitants, et voila cette association pleine d'€

Je ne peu dévoiler comment cela a était possible, je devrai citer tout une liste
de personnalités politiques
Cordialement,
EG