immatriculation fluvial ou maritime

[L'auvergnat]

Avec une immatriculation fluvial peut t'on pratiquer la navigation côtière? (avec permis bien sur)
et vise versa, avec une immatriculation maritime peut t'ont naviguer sur les eaux intérieur France et Europe
a votre avis quel immatriculation et la plus avantageuse

[Dauphine]

Bonjour,
Si tu es immatriculé fluvial, tout ce qui t'es maritime t'es interdit. Mieux vaut avoir ton immatriculation en maritime car elle te permet d'aller en eaux intérieures mais pas l'inverse.
Bonne journée

[Rêve de mer]

petite précision qui peut avoir une certaine importance dans le choix de l'immat
en maritime il y a une taxe annuelle obligatoire que vous alliez en mer ou non

[dmo]

Et il faut les deux "Certificats de Capacité" (Permis).

[L'auvergnat]

Mais en fluvial il y a aussi la taxe de navigation non?
Plus la taxe VNF

[Rêve de mer]

Mais en fluvial il y a aussi la taxe de navigation non?
Plus la taxe VNF

effectivement la navigation sur le réseau géré par VNF est soumis a une vignette sauf que celle-ci n'est obligatoire que pour naviguer et passer les ouvrage (écluses)
et qu'elle plus ou moins modulable en fonction des périodes de navigation
contrairement a taxe exigé par l'état en immat mer qui est exigible même si le bateau reste a quai toute l'année

[elyounbzh]

extrait de "Fluvial-net"
L'inscription de votre bateau

Conformité technique : Permis de navigation ou CIBP

Le Permis de navigation, comme le Certificat international de bateau de plaisance (CIBP), sont délivrés après avis de la Commission de surveillance (le Centre instructeur sécurité fluviale), sauf pour les bateaux de série mis en vente après juin 1998 et qui disposent d'un "marquage CE".

Ces titres de navigation correspondent à la "carte grise" automobile, et certifient la conformité technique du bateau.

• Ils sont obligatoires pour les bateaux d'une puissance réelle supérieure à 10 CV soit 7,36 kW. La durée de validité est illimitée sauf en cas de changement de caractéristique (moteur…) ou de devise (nom du bateau).

• Pour les bateaux de moins de 15 mètres, l'attestation de conformité est portée sur le CIBP; pour les plus de 45 mètres, la Commission délivre un Permis de navigation.


Identification du bateau : inscription ou immatriculation

• L'inscription est obligatoire pour tous les bateaux de plaisance équipés d'un moteur de plus de 6cv (4,5kW) ou dont la longueur est supérieure à 5 mètres et qui, par ailleurs, déplacent moins de 10m³. Le numéro d'inscription, précédé des lettres initiales de la ville où siège la Commission de surveillance (le Centre instructeur sécurité fluviale), est porté sur le Certificat international de bateau de plaisance (CIBP).

• L'immatriculation est obligatoire pour tous les bateaux dont le déplacement excède 10m³. L'inscription est portée sur un registre matricule auprès du Tribunal de commerce où siège la Commission de surveillance.

À noter :
- Pour les bateaux naviguant en mer, le titre de navigation délivré par les affaires maritimes permet également la navigation en eaux intérieures (l'inverse n'est pas vrai : l'inscription fluviale n'autorise pas à pénétrer en zone maritime).
- Les bateaux sous pavillon étranger doivent posséder les documents et porter les marques d'identifications valables dans leurs pays d'origine s'ils sont en transit. Ils sont, en revanche, soumis à la réglementation française s'ils sont basés en permanence en France.

[Chrismahe]

Bonsoir à tous,
Tout nouveau également sur le forum, comment considérer le passage de l’étang de THAU et la ville de SETE, pourrait-on envisager de rester à l’intérieur de la ville ou au port avec une immatriculation fluviale?
Bonne soirée à tous et merci.

[Claudie]

contrairement a la taxe exigé par l'état en immat mer qui est exigible même si le bateau reste a quai toute l'année

exact et ce n'est pas donné. Pour l'annuler par la suite, c'est le parcours du combattant.